Informations relatives à l'éditeur
Editeur :
Communauté d'Agglomération de Toulon Provence Méditerranée
Direction de la Communication
20, rue Nicolas Peiresc
BP 536 - 83041 Cedex 09 - France
Tél : 33 (0)4 94 93 83 00
Directeur de publication : Marc Giraud
Directeur de la Communication : Valérie Paech-Luccioni
Webmaster : Sandrine Moulinas
Réalisation :
Ce site a été conçu et réalisé par Bull Services Solutions et La Langue du Caméléon pour la Communauté d'Agglomération de Toulon Provence Méditerranée.
Il est régulièrement mis à jour par la Direction de la Communication de Toulon Provence Méditerranée.
Crédits photos
© Hortense Hébrard
© Olivier Pastor
Si un des éléments d'illustration présents sur le site lèse les droits d'un tiers, cet élément peut être retiré sur simple demande justifiée.
Merci d'adresser votre demande à webmaster@tpmed.org
L'ensemble des illustrations présentes sur ce site ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite du Service Communication de la Communauté d'agglomération de Toulon Provence Méditerranée.
Merci d'adresser votre demande à :
Communauté d'Agglomération de Toulon Provence Méditerranée
Direction de la Communication
20, rue Nicolas Peiresc
BP 536 - 83041 Cedex 09 - France
Tél : 33 (0)4 94 93 83 00
MENTIONS LEGALES
-
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1113378 Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un courrier à l'adresse suivante : Toulon Provence Méditerranée 20, rue Nicolas Peiresc BP 536 - 83041 Cedex 09 - France
-
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Communauté d'Agglomération de Toulon Provence Méditerranée.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermédia. La Communauté d'Agglomération de Toulon Provence Méditerranée décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la Communauté d'Agglomération de Toulon Provence Méditerranée est régie par le droit français.